SSP4069048

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Carrière
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté BAUNAUD, anc. Commune de NEUVILLE-SUR-SAONE, anc. Mme Lucienne PIRET, anc. Ets Joseph REVIN
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6908042 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  avenue Parc (du)  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUVILLE SUR SAONE AH 355 et 357 69
NEUVILLE SUR SAONE AH 407, 408 et 411 69

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté BAUNAUD 01/01/1986
Commune de NEUVILLE-SUR-SAONE 01/01/1982 01/01/1986
Mme Lucienne PIRET 18/01/1977
Ets Joseph REVIN 20/09/1972 18/01/1977

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6908042
Bibliographie Sources d'informations : AD69_2516W01-07, AD69_2516W01-06, AD69_2902W05-10

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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