SSP4070083

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Construction d'appareils électromécaniques (boîtes de vitesse)
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
DEVANCE Industries-Transmission (M. GAIGNEUX)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6909157 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 229 rue Robert Schuman  69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.30Z - Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants
C27.90Z - Fabrication d'autres matériels électriques et électromagnétiques (pour moteurs et véhicules ou non)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
DEVANCE Industries-Transmission (M. GAIGNEUX) 01/01/1983

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6909157
Bibliographie Sources d'informations : AD69_1897W17-04, AD69_2614W07-13

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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