SSP4076565

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Dépôt de résidus industriels
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
RIO TINTO ALCAN; anc. SA Ugine Aciers Usine de Moutier
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7301728 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "La Ferme du Saix"  73600 SAINT MARCEL
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT MARCEL C 135, 145, 412 73

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.05Z - Stockage de résidus miniers après traitement des minerais métalliques non ferreux
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SA Ugine Aciers Usine de Moutier 14/04/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7301728
Bibliographie Sources d'informations : AD73_1028W51-11

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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