SSP4077607

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Atelier de fabrication de pièces d'horlogerie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SEFEA (Sté Européenne de Fabrication d'Ebauches d'Annemasse) (Dir.: M. TREAND Georges), anc. Sté DUCHOSAL
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7400285 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Valeury (de)  74100 ANNEMASSE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ANNEMASSE A 1113, 1111 et 1947 74
ANNEMASSE A 1138 74
ANNEMASSE A 1138; 1139; 1140 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C26.52Z - Horlogerie
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C25.71Z - Fabrication de coutellerie
C26.52Z - Horlogerie
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C26.52Z - Horlogerie
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C26.52Z - Horlogerie
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
C20.30Z - Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C26 - Fabrication et réparation de machines de bureau, d'instruments médicaux, de produits informatiques, électroniques, optiques et horlogers
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SEFEA (toujours en 2006) 01/03/1963
Sté DUCHOSAL 01/01/1955

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7400285
Bibliographie Sources d'informations : DDPP74_ICPE-01-01, AD74_Sériecontinue-21945-03, AD74_Sériecontinue-35085-02, AD74_1699W01-15, AD74_2138W90-10, AD74_2138W90-11, AD74_2138W90-12, DDPP74_SANS-SUITE-36-01-22, DDPP74_ICPE-10-04-14

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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