SSP4078197

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Dépôt de ferrailles, récupérateur de métaux
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Bernard MOJON
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7400875 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 11 rue Grands Champs (des)  74300 CLUSES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CLUSES / 1003 74
CLUSES / 1033, 1926, 1928; 1929 74
CLUSES A 1033, 1926, 1928 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
MOJON Bernard 01/01/1972 29/06/1976

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7400875
Bibliographie Sources d'informations : AD74_1017W151-30; AD74_1017W55-12; AD74_1017W32-10

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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