SSP4078198

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Dépôt de déchet de métaux
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAS MOJON Bernard et Fils, anc. Bernard MOJON
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7400876 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 3225 avenue Vallées (des)  74300 THYEZ
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
THYEZ B 1748p 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SAS MOJON Bernard et Fils 01/01/2006
Bernard MOJON 01/01/1974

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7400876
Bibliographie Sources d'informations : AD74_1017W32-10, AD74_1017W151-30, DDPP74_ICPE-19-33-03 (2006-0666)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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