SSP4078230

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Usine de fabrication d'appareils ménagers
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SA TEFAL
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7400908 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  avenue Alpes (des)  74150 RUMILLY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RUMILLY AX 63 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C27.5 - Fabrication d'appareils électroménagers (électriques ou non)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
C20.52Z - Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic,
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SA TEFAL 27/10/1961

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7400908
Bibliographie Sources d'informations : AD74_Sériecontinue-32394-02, AD74_Sériecontinue-19872-01, AD74_Sériecontinue-27649-02, AD74_1017W85-06, AD74_1017W44-03, AD74_1017W61-14, AD74_1017W157-17

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien