SSP4078263

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Fabrication de peinture
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAS MAP Déco ou MAD Déco, anc. SARL VERNIPLAST
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7400941 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Carasses (des)  74330 LA BALME DE SILLINGY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.30Z - Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C20.30Z - Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SAS MAP Déco ou MAD Déco 01/01/2005 01/01/2009
SARL VERNIPLAST 25/09/1986

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7400941
Bibliographie Sources d'informations : AD74_2137W62-05, AD74_1088W05-15, DDPP74_SANS-SUITE-81-02-14, DDPP74_ICPE-70-18 (2009-0104)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien