SSP4079901

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Four de fusion des métaux et récupération de vieux métaux
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
MM. Denis et Yves DIEBOLT
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7402581 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Château de l'échelle"  74800 LA ROCHE SUR FORON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C24.54Z - Fonderie d'autres métaux non ferreux
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
C24.54Z - Fonderie d'autres métaux non ferreux
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. Denis DIEBOLT 01/01/1980
MM. Denis et Yves DIEBOLT 01/03/1979

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7402581
Bibliographie Sources d'informations : AD74_1108W22-43

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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