SSP4080040

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Commerce de véhicules automobiles ; anc. Dépôt de vieilles voitures
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
AUTOS ARTHAZ 74 (ELAOUNI ALI) ; anc. M. DUFOURNET Guy
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7402720 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 841 Route nationale  74380 ARTHAZ PONT NOTRE DAME
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
G45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
AUTOS ARTHAZ 74 (ELAOUNI ALI) 08/12/2016
M. DUFOURNET Guy 01/01/1959 01/01/1972

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7402720
Bibliographie Sources d'informations : AD74_1017W155-59, AD74_1017W154-17

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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