SSP4080456

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Station Transit d'ordures ménagères associée à déchetterie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SYNDICAT INTERCOMMUNAL de FLAINE (SIF)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7403185 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Cullorcy"  74300 MAGLAND
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MAGLAND B 905, 909, 1935, 1936, 1937, 1938, 1976 et 1978 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FLAINE (SIF) 17/05/2006

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7403185
Bibliographie Sources d'informations : DDP74_PAS-ICPE-02-01 (2005-3355)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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