SSP4080519

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Activité de concassage et criblage avec centrale à béton, anc. gravière
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Claude BERTRAND, anc. ?
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7403251 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Sous Pérousaz"  74150 RUMILLY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RUMILLY C 58 et 59 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
C23.5 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...)
C23.7 - Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Claude BERTRAND 01/01/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7403251
Bibliographie Sources d'informations : AD74_1017W84-04

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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