SSP4080896

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Atelier mécanique des métaux et alliages
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PERNAT Emile SA
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7403634 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue César Vuarchex  74950 SCIONZIER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SCIONZIER ? 7632 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C25.62A - Décolletage
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
E38.39Z - Régénération et/ou stockage d'huiles usagées
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
PERNAT Emile SA 18/12/1991

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7403634
Bibliographie Sources d'informations : DDPP74_ICPE-18-28-10

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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