SSP4082183

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrosserie avec atelier de peinture
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
M. ARTRU Louis
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA7404951 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 2 Impasse Mont-Blanc (du)  74300 CLUSES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CLUSES B 314 et 312p 74

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. ARTRU Louis (toujours en 1966) 06/12/1960

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA7404951
Bibliographie Sources d'informations : AD74_Sériecontinue-19875-14, AD74_Sériecontinue-25456-07

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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