SSP505772

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 20/02/2024
Nom Usuel PROSYNTHO - STPC VITER
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PROSYNTHO - STPC VITER
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
0005800947 GUNEnv

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Rue du Moulin Potel  27400 ACQUIGNY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ACQUIGNY ZE 0246 27

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale D37 - Phytosanitaires, pesticides (fabrication de)
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s) Non renseignée(s)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger plan-cartographique-27.0025--2.pdf
Télécharger plan-cartographique-27.0025--3.pdf
Télécharger plan-cartographique-27.0025--4.pdf
Télécharger AP SIS CA Seine-Eure
Bibliographie Non renseignée

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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