SSP0000006

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000006

Nom usuel SIPC
Commune(s) 93006 BAGNOLET
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000000601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000000601

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a été exploité par la société SIPC (anciennement Lumer) pour la fabrication de savons industriels et de produits décapants. La cessation de l’activité est déclarée en 2005, et la société SH2 HEM reprend le site pour ses activités immobilières.
En 2010, un diagnostic environnemental met en évidence des anomalies en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène), naphtalène, COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et TPH (Hydrocarbures Pétroliers Totaux).
Observations: 2010 : diagnostic environnemental
Description Le site a été exploité par la société SIPC (anciennement Lumer) pour la fabrication de savons industriels et de produits décapants. La cessation de l’activité est déclarée en 2005, et la société SH2 HEM reprend le site pour ses activités immobilières.
En 2010, un diagnostic environnemental met en évidence des anomalies en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène), naphtalène, COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et TPH (Hydrocarbures Pétroliers Totaux).
Observations: 2010 : diagnostic environnemental
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000060101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000000601
Ancien identifiant SIS
93SIS00007
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a été exploité par la société SIPC (anciennement Lumer) pour la fabrication de savons industriels et de produits décapants. La cessation de l’activité est déclarée en 2005, et la société SH2 HEM reprend le site pour ses activités immobilières.
En 2010, un diagnostic environnemental met en évidence des anomalies en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène), naphtalène, COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et TPH (Hydrocarbures Pétroliers Totaux).
Observations: 2010 : diagnostic environnemental
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BAGNOLET AG 39
BAGNOLET AG 37
BAGNOLET AG 36
BAGNOLET AG 35