SSP0000015

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000015

Nom usuel Guy Dauphin Environnement (GDE)
Commune(s) 93064 ROSNY SOUS BOIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000001501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000001501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les sociétés Guy Dauphin Environnement et CFF Revival ont exploité le site (récupération et traitement des fers et métaux) jusque août 2008.
Les diagnostics de juin 2008 et de 2009 révèlent une pollution au trétrachloéthylène, aux hydrocarbures, au chlorure de vinyle, aux BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et aux HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques). Les travaux de dépollution (excavation des terres polluées), réalisés en janvier et février 2013, ont permis d'éliminer les sources de pollution concentrée.
Observations: Juin 2008 : diagnostic des sols
20/11/2009 : EQRS pour un usage sensible (logements)
27/02/2013 : rapport de fin de travaux
Description Les sociétés Guy Dauphin Environnement et CFF Revival ont exploité le site (récupération et traitement des fers et métaux) jusque août 2008.
Les diagnostics de juin 2008 et de 2009 révèlent une pollution au trétrachloéthylène, aux hydrocarbures, au chlorure de vinyle, aux BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et aux HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques). Les travaux de dépollution (excavation des terres polluées), réalisés en janvier et février 2013, ont permis d'éliminer les sources de pollution concentrée.
Observations: Juin 2008 : diagnostic des sols
20/11/2009 : EQRS pour un usage sensible (logements)
27/02/2013 : rapport de fin de travaux
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000150101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000001501
Ancien identifiant SIS
93SIS00017
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les sociétés Guy Dauphin Environnement et CFF Revival ont exploité le site (récupération et traitement des fers et métaux) jusque août 2008.
Les diagnostics de juin 2008 et de 2009 révèlent une pollution au trétrachloéthylène, aux hydrocarbures, au chlorure de vinyle, aux BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et aux HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques). Les travaux de dépollution (excavation des terres polluées), réalisés en janvier et février 2013, ont permis d'éliminer les sources de pollution concentrée.
Observations: Juin 2008 : diagnostic des sols
20/11/2009 : EQRS pour un usage sensible (logements)
27/02/2013 : rapport de fin de travaux
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger Plan du site
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ROSNY SOUS BOIS BG 257
ROSNY SOUS BOIS BD 182
ROSNY SOUS BOIS BD 181
ROSNY SOUS BOIS BD 189
ROSNY SOUS BOIS BD 187
ROSNY SOUS BOIS BD 186
ROSNY SOUS BOIS BD 188
ROSNY SOUS BOIS BE 157