SSP0000024

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000024

Nom usuel Décharge du MESNIL
Commune(s) 91593 SERMAISE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000002401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000002401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Des travaux de reconnaissance ont été effectuées les 22 et 23 juin 2000 et ont mis en évidence des concentrations non négligeables d’hydrocarbures et surtout Polychlorobyphényles (PCB), ainsi que des traces de solvants chlorés dans les sols. Dans l’air du sol, des traces anormales de solvants chlorés ont été décelées, néanmoins les concentrations étaient faibles.
Observations: La décharge du Mesnil est une ancienne décharge située sur un terrain appartenant à la commune de Sermaise. Il s’agit d’un sous-bois qui, en raison de sa position, a longtemps été utilisé pour déverser divers déchets depuis la route. Au travers de la végétation, des fûts et bidons rouillés, des flacons et récipients de verre, des éléments d’automobile et autres encombrants pouvaient être visibles à la surface de la zone.

Le terrain se situe le long d’un virage immédiatement à l’aval de l’axe reliant les lieux dits de « la Rachée » et du « Mesnil ». Le terrain est actuellement recouvert de végétations.
Description Des travaux de reconnaissance ont été effectuées les 22 et 23 juin 2000 et ont mis en évidence des concentrations non négligeables d’hydrocarbures et surtout Polychlorobyphényles (PCB), ainsi que des traces de solvants chlorés dans les sols. Dans l’air du sol, des traces anormales de solvants chlorés ont été décelées, néanmoins les concentrations étaient faibles.
Observations: La décharge du Mesnil est une ancienne décharge située sur un terrain appartenant à la commune de Sermaise. Il s’agit d’un sous-bois qui, en raison de sa position, a longtemps été utilisé pour déverser divers déchets depuis la route. Au travers de la végétation, des fûts et bidons rouillés, des flacons et récipients de verre, des éléments d’automobile et autres encombrants pouvaient être visibles à la surface de la zone.

Le terrain se situe le long d’un virage immédiatement à l’aval de l’axe reliant les lieux dits de « la Rachée » et du « Mesnil ». Le terrain est actuellement recouvert de végétations.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000240101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000002401
Ancien identifiant SIS
91SIS00032
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Des travaux de reconnaissance ont été effectuées les 22 et 23 juin 2000 et ont mis en évidence des concentrations non négligeables d’hydrocarbures et surtout Polychlorobyphényles (PCB), ainsi que des traces de solvants chlorés dans les sols. Dans l’air du sol, des traces anormales de solvants chlorés ont été décelées, néanmoins les concentrations étaient faibles.
Observations: La décharge du Mesnil est une ancienne décharge située sur un terrain appartenant à la commune de Sermaise. Il s’agit d’un sous-bois qui, en raison de sa position, a longtemps été utilisé pour déverser divers déchets depuis la route. Au travers de la végétation, des fûts et bidons rouillés, des flacons et récipients de verre, des éléments d’automobile et autres encombrants pouvaient être visibles à la surface de la zone.

Le terrain se situe le long d’un virage immédiatement à l’aval de l’axe reliant les lieux dits de « la Rachée » et du « Mesnil ». Le terrain est actuellement recouvert de végétations.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SERMAISE 0B 1426
SERMAISE 0B 1337
SERMAISE 0B 1340
SERMAISE 0B 1336
SERMAISE 0B 1345
SERMAISE 0B 1348
SERMAISE 0B 1427
SERMAISE 0B 1374
SERMAISE 0B 1369
SERMAISE 0B 1368
SERMAISE 0B 1364
SERMAISE 0B 1361
SERMAISE 0B 1360
SERMAISE 0B 1357
SERMAISE 0B 1356
SERMAISE 0B 1353
SERMAISE 0B 1352
SERMAISE 0B 1349
SERMAISE 0B 1341
SERMAISE 0B 1344
SERMAISE 0B 1332
SERMAISE 0B 1419
SERMAISE 0B 1420
SERMAISE 0B 1421
SERMAISE 0B 1422
SERMAISE 0B 1423
SERMAISE 0B 1424
SERMAISE 0B 1425