SSP0000040
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000040 |
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| Nom usuel | Ancienne Compagnie Papetière de l'Essone (CPE) | ||||||||
| Commune(s) |
91174 CORBEIL ESSONNES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000004001 |
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| Date de dernière mise à jour | 16/09/2021 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
91.0039 (BASOL)
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| Environnement | Plusieurs études ont été menées sur le site :
– en 1999 : Intervention ADEME pour éliminer les produits chimiques, désamiantage – en janvier 2000 : Mise en sécurité du site – en Juin 2000 : Diagnostic initial Des études révèlent des teneurs anormales de métaux et hydrocarbures dans les sols. – en 2004 : Investigations préliminaires menées par EXCIPE – en septembre 2005 : Étude historique et documentaire réalisée . – en 2006 : Diagnostic environnemental, études de dépollution du site. – en 2008 : Évaluation Détaillée des Risques (EDR) + Travaux de traitement – en 2012 : Plan de Gestion (PG) et Analyse des Risques Résiduels (ARR) → Plan de gestion des terres. Les spots d’hydrocarbures ont été excavés, et un traitement sur site a été appliqué pour les zones fortement impactées par les hydrocarbures. Il y a eu recouvrement des zones où les métaux ont été identifiés. Observations: Le site a abrité les activités d’une ancienne papeterie. Le terrain est situé au sud de Corbeil-Essonnes, en limite avec la commune de Villabé. Le site est délimité au nord par la rue Jean Bouvet, au sud par un lotissement, à l’est par la rue de la Papeterie, et à l’Ouest par un mur puis des bâtiments appartenant à l’ancienne papeterie. |
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| Description | La procédure de remise en état a conduit à la prise de nombreux arrêtés préfectoraux (AP): - AP du 17/10/97 prescrivant au liquidateur, Me Horel, la remise en état du site, - AP du 8/11/97 mettant en demeure Me Horel de respecter l'AP précédent - AP du 4/03/98 prescrivant au liquidateur la consignation de 3.8 MF (procédure qui n'a pas pu aboutir) Vu la défaillance de la CPE, les actions administratives ont ensuite été dirigées contre le détenteur du site (SCI de l'Essonne). Par jugement du 27/04/98, le tribunal de commerce a étendu à la SCI de l'Essonne la procédure de liquidation judiciaire engagée sur CPE et a nommé Me Horel en tant que liquidateur de la SCI (jugement ensuite contesté par Me Horel). Les actes suivants ont donc été pris : - AP du 20/05/98 qui a prescrit à Me Horel (liquidateur de la SCI) les travaux de remise en état du site, - AP du 7/08/98 qui a mis en demeure Me Horel de respecter l'arrêté de mai, - AP du 26/06/00 a prescrit à l'encontre de la SCI de l'Essonne la consignation de 100 000 F (montant des travaux de remise en état) - AP du 29 juin 2001 prescrivant certaines dispositions techniques. Certains de ces arrêtés ont été contestés devant les juridictions administratives. Par ailleurs plusieurs procès-verbaux ont été dressés pour non respect des AP. Une pollution accidentelle de la rivière Essonne a été constatée le 1er octobre 2003 (déversements d'hydrocarbures à partir d'un exutoire des eaux pluviales). Les barrages flottants installés ont permis de retenir une partie des polluants mais lors de la 1ere phase de pollution, des quantités inconnues de polluants ont atteint la rivière jusqu'à sa confluence avec la Seine. Devant les risques présentés par le site, (notamment transformateurs au PCB vandalisés dans des locaux), un arrêté préfectoral d'urgence a prescrit à Me Lessertois, le 3 octobre 2003, les mesures techniques pour faire cesser le trouble et lui a prescrit la remise en état de la clôture et le gardiennage du site. Un arrêté du 14 octobre 2003 a ensuite mis en demeure Me Lessertois de respecter l'arrêté d'urgence du 3 octobre 2003. Par lettre du 7 octobre 2003, Me Lessertois a répondu à l'arrêté qu'elle ne disposait d'aucun fonds disponibles pour réaliser les mesures prescrites, actant de ce fait sa défaillance. Conformément à la circulaire du 7 juin 1996, M. le préfet a demandé le 13 octobre 2003 à Mme la ministre de l'Ecologie et du développement durable l'intervention de l'Ademe pour réaliser la mise en sécurité du site et notamment l'évacuation des transformateurs et le curage des réseaux. Cette autorisation a été délivrée le 13 octobre 2003. Un arrêté de travaux d'office et un arrêté d'occupation temporaire ont été signés le 14 octobre 2003 chargeant l'Ademe d'effectuer les travaux visés précédemment. Des mesures techniques ont été mises en œuvre dans l'attente de l'intervention de l'ADEME (délestage de la rivière en amont de Corbeil réalisé par le SIARCE pour baisser le niveau de l'Essonne et limiter ainsi les transferts de polluants, barrages flottants triplés, pompage des hydrocarbures surnageant bloqués dans les barrages par la commune de Corbeil). Par ailleurs, la commune de Corbeil a sécurisé le site pour éviter l'accès de personnes extérieures au site avec notamment la mise en place d'un gardiennage permanent. Les travaux d’office à effectuer par l’Ademe ont consisté pour l’essentiel : - à isoler le réseau d’eaux pluviales de CPE de la rivière, - à éliminer les transformateurs et condensateur au PCB et leur contenu, les fûts d’huiles et de déchets et à remettre en état les locaux touchés par des écoulements, - à vidanger, curer et nettoyer le décanteur-deshuileur situé sur l’exutoire du réseau pluvial. La première phase de mise en sécurité s’est terminée le 30 octobre 2003. - des murets d’isolation ont été réalisés sur l’exutoire du réseau pluvial de CPE assurant le confinement de la pollution , - le décanteur-deshuileur a été curé et nettoyé. Les sédiments qui étaient piégés au fond du décanteur contenaient des quantités significatives de PCB. 27 tonnes de produits (mélange eau et sédiments) ont ainsi été éliminés. La deuxième et dernière phase de mise en sécurité s’est achevée le 19 novembre 2003 - le curage du réseau pluvial a été réalisé par un camion hydrocureur. Le tronçon de réseau provenant du local 73 où un transformateur était éventré a proximité d’un avaloir a été curé en priorité. Au total 53 tonnes d’eau souillée au PCB, 92 tonnes de boues souillées au PCB, 107 tonnes d’eau polluée non-chlorée et 16 tonnes de boues non chlorées ont été éliminées. - tous les transformateurs au PCB de CPE ont été éliminés chez une société spécialisée ainsi que le PCB liquide qui avait été pompé dans les rétentions (1.5 tonnes). Les masses métalliques ont été également éliminées (8.2 tonnes). - Le contenu de tous les transformateurs a l’huile a été pompé et éliminé (1.6 tonnes), - 6 tonnes d’huile en fûts ont été éliminées. - Les locaux souillés ont été décontaminés. Par ailleurs, une analyse d'une pâte blanchâtre découverte dans le local 60 a révélé que la pâte contenait de l'amiante chrysolite. A la suite du jugement de la Cour d'appel de Versailles du 13 janvier 2004, la liquidation judiciaire de la CPE a été étendue à la SCI de l'Essonne avec comme liquidateur Me Horel. Celui-ci s'est engagé à réaliser le mémoire de remise en état du site conforme à l'article 34-1 du décret du 21 septembre 1977. La société Bouygues, propriétaire du site à l'époque, a sollicité l'inspection des installations classées en 2008. Une réunion s'est donc tenue le 7 novembre 2008 afin de dresser un bilan environnemental des terrains de l'ancien établissement. La société Bouygues a mandaté un bureau spécialisé pour réaliser des études complémentaires. Ces études ont mis en évidence que les pollutions sur le site étaient essentiellement métalliques. Quelques spots caractérisés par des hydrocarbures ont également été identifiés : dans le cadre du réaménagement, ces spots seront excavés et éliminés. La première phase des travaux a été lancée en 2009 : la demande de permis de construire associée a été examinée par l'inspection des installations classées qui a émis un avis favorable au regard des études réalisées. Une enquête publique relative à aménagement des berges de l'Essonne sur les terrains de l'ancienne papeterie a eu lieu entre le 10 mai et le 12 juin 2010. Par courrier du 27 juillet 2010, le Préfet a rappelé aux services de la mairie la nécessité d'argumenter leur position vis-à-vis de l'implantation d'établissements sensibles sur le site. La demande de permis de construire, déposée par la mairie de Corbeil-Essonnes, pour implanter une école provisoire sur le site au droit des anciens bureaux a reçu un avis favorable de la part de l'inspection des installations classées (dossier suivi entre 2010 et 2014). Un nouvel avis favorable sur le projet définitif a été formulé le 27 octobre 2014 au regard de modifications apportées au projet de groupe scolaire (accompagnées des études sanitaires et justificatifs nécessaires). En parallèle, d'autres demandes relatives à des logements ont également été instruites en octobre 2014. La friche industrielle a été réhabilitée. Ce site n'appelle plus d'action de la part de l'inspection des installations classées. Un secteur d'information sur les sols (SIS) a d'ailleurs été mis en place sur les parcelles de la CPE (arrêté signé le 3 juin 2019). |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
cf travaux de l'ADEME en 2003
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Méthode biologique ou chimique
✓ Incinération
Description
cf aménagement de la friche en 2010
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Investigations préliminaires EXCIPE en 2004
– 40 sondages (S1 à S13, TP1 à TP29)
– 5 piézomètres
• Etude historique et documentaire ANTEA en 2005
(Rapport A39314/A)
• Diagnostic Environnemental ANTEA en 2006
(Rapport A40390/B)
45 sondages (tarière – et pelle mécanique)
– 6 piézomètres
– 6 prélèvements d’eaux de surface et de sédiments
– 5 prélèvements de sédiments dans les carnaux
– 14 carottages de béton dont 5 échantillons analysés
• Diagnostic complémentaire ANTEA en 2006
(Rapport A44328/A)
– 30 fouilles à la pelle mécanique
– 15 piézomètres gaz
• Diagnostic complémentaire ANTEA en 2007
(Rapport A47817/E)
– 25 piézomètres gaz dont 10 avec prélèvements de sols
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00000400101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000004001 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
91SIS00060
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Plusieurs études ont été menées sur le site :
– en 1999 : Intervention ADEME pour éliminer les produits chimiques, désamiantage – en janvier 2000 : Mise en sécurité du site – en Juin 2000 : Diagnostic initial Des études révèlent des teneurs anormales de métaux et hydrocarbures dans les sols. – en 2004 : Investigations préliminaires menées par EXCIPE – en septembre 2005 : Étude historique et documentaire réalisée . – en 2006 : Diagnostic environnemental, études de dépollution du site. – en 2008 : Évaluation Détaillée des Risques (EDR) + Travaux de traitement – en 2012 : Plan de Gestion (PG) et Analyse des Risques Résiduels (ARR) → Plan de gestion des terres. Les spots d’hydrocarbures ont été excavés, et un traitement sur site a été appliqué pour les zones fortement impactées par les hydrocarbures. Il y a eu recouvrement des zones où les métaux ont été identifiés. Observations: Le site a abrité les activités d’une ancienne papeterie. Le terrain est situé au sud de Corbeil-Essonnes, en limite avec la commune de Villabé. Le site est délimité au nord par la rue Jean Bouvet, au sud par un lotissement, à l’est par la rue de la Papeterie, et à l’Ouest par un mur puis des bâtiments appartenant à l’ancienne papeterie. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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