SSP0000051

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000051

Nom usuel Société Commerciale Automobile (SCA) _ ex DESRUES
Commune(s) 91174 CORBEIL ESSONNES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000005101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000005101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Des pollutions liées aux activités du site ont été mis en évidence lors de trois diagnostics. En mars 2002, un bureau d'étude a réalisé un diagnostic de contrôle de sol, qui a tout d’abord mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT) au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles, à 3m de profondeur. Cette étude a aussi révélé la présence d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX) au droit des anciennes cuves d’essence de super et de gasoil, à 3,5m de profondeur. En juin 2010, un diagnostic de la qualité chimique du sous-sol a été effectué puis des investigations complémentaires sur les sols et les eaux ont été réalisées en septembre 2010. De nouveau, la présence de HAP et HTC a été mis en évidence au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles jusqu’à 6m de profondeur. Des HAP et BTEX ont aussi été relevés au droit des anciennes cuves d’essence, de super et de gasoil jusqu’à 6 m de profondeur. Des travaux de dépollution ont été entrepris en octobre 2011; dégazage et enlèvement des 2 cuves de fuel, de la cuve d’huiles usagées, des 3 cuves de carburant, et évacuation des terres polluées dans des filiales agréées.
Observations: A partir de 1958, la société DESRUES a exploité un garage. Puis PEUGEOT a exercé des activités de vente d’automobile, d’entretien et réparation de véhicules et distribution de carburants jusqu’en 2011.

Le terrain est situé en zone urbaine, au milieu d’un quartier résidentiel. Le site est délimité par la Seine qui s’écoule à 400 m à l’Est.
Description Des pollutions liées aux activités du site ont été mis en évidence lors de trois diagnostics. En mars 2002, un bureau d'étude a réalisé un diagnostic de contrôle de sol, qui a tout d’abord mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT) au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles, à 3m de profondeur. Cette étude a aussi révélé la présence d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX) au droit des anciennes cuves d’essence de super et de gasoil, à 3,5m de profondeur. En juin 2010, un diagnostic de la qualité chimique du sous-sol a été effectué puis des investigations complémentaires sur les sols et les eaux ont été réalisées en septembre 2010. De nouveau, la présence de HAP et HTC a été mis en évidence au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles jusqu’à 6m de profondeur. Des HAP et BTEX ont aussi été relevés au droit des anciennes cuves d’essence, de super et de gasoil jusqu’à 6 m de profondeur. Des travaux de dépollution ont été entrepris en octobre 2011; dégazage et enlèvement des 2 cuves de fuel, de la cuve d’huiles usagées, des 3 cuves de carburant, et évacuation des terres polluées dans des filiales agréées.
Observations: A partir de 1958, la société DESRUES a exploité un garage. Puis PEUGEOT a exercé des activités de vente d’automobile, d’entretien et réparation de véhicules et distribution de carburants jusqu’en 2011.

Le terrain est situé en zone urbaine, au milieu d’un quartier résidentiel. Le site est délimité par la Seine qui s’écoule à 400 m à l’Est.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000510101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000005101
Ancien identifiant SIS
91SIS00074
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Des pollutions liées aux activités du site ont été mis en évidence lors de trois diagnostics. En mars 2002, un bureau d'étude a réalisé un diagnostic de contrôle de sol, qui a tout d’abord mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT) au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles, à 3m de profondeur. Cette étude a aussi révélé la présence d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX) au droit des anciennes cuves d’essence de super et de gasoil, à 3,5m de profondeur. En juin 2010, un diagnostic de la qualité chimique du sous-sol a été effectué puis des investigations complémentaires sur les sols et les eaux ont été réalisées en septembre 2010. De nouveau, la présence de HAP et HTC a été mis en évidence au droit du dépôt de cuve de fuel et d’huiles jusqu’à 6m de profondeur. Des HAP et BTEX ont aussi été relevés au droit des anciennes cuves d’essence, de super et de gasoil jusqu’à 6 m de profondeur. Des travaux de dépollution ont été entrepris en octobre 2011; dégazage et enlèvement des 2 cuves de fuel, de la cuve d’huiles usagées, des 3 cuves de carburant, et évacuation des terres polluées dans des filiales agréées.
Observations: A partir de 1958, la société DESRUES a exploité un garage. Puis PEUGEOT a exercé des activités de vente d’automobile, d’entretien et réparation de véhicules et distribution de carburants jusqu’en 2011.

Le terrain est situé en zone urbaine, au milieu d’un quartier résidentiel. Le site est délimité par la Seine qui s’écoule à 400 m à l’Est.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CORBEIL ESSONNES BE 33
CORBEIL ESSONNES BE 114
CORBEIL ESSONNES BE 30