SSP0000052

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000052

Nom usuel Etablissements GONCALVES
Commune(s) 91174 CORBEIL ESSONNES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000005201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000005201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Deux campagnes d’investigations ont été menées au droit du site ; une en octobre 2006, et l’autre en décembre 2010. Ces deux premières campagnes ont mis en évidence une présence dans les sols de métaux, hydrocarbures, HAP et COHV.
Des investigations complémentaires ont été réalisées dans le cadre du nouveau projet d’aménagement en 2012. Cette dernière campagne a révélé la présence de COV, de métaux, HAP, PCB dans les sols et la présence de COHV, BTEX et hydrocarbures dans les gaz du sol. Après traitement les résultats des calculs ont montré que les teneurs présentes dans les sols sont compatibles avec l’usage d’habitations avec ou sans sous-sols associés à des espaces verts recouverts de terres inertes. Les terres non inertes ont été excavées.
Observations: Le terrain a été exploité par les établissements GONCALVES ; une fabrique de mobilier ayant exercé des activités de septembre 1974 à février 2006. Antérieurement, le site fût occupé dans les années 40 par la société française des tuyaux métalliques flexibles. Par la suite différentes activités se sont succédé; une librairie, une cartoucherie, une manufacture, une société d’équipement électroportatif et une entreprise de contrôles de fluides.
Description Deux campagnes d’investigations ont été menées au droit du site ; une en octobre 2006, et l’autre en décembre 2010. Ces deux premières campagnes ont mis en évidence une présence dans les sols de métaux, hydrocarbures, HAP et COHV.
Des investigations complémentaires ont été réalisées dans le cadre du nouveau projet d’aménagement en 2012. Cette dernière campagne a révélé la présence de COV, de métaux, HAP, PCB dans les sols et la présence de COHV, BTEX et hydrocarbures dans les gaz du sol. Après traitement les résultats des calculs ont montré que les teneurs présentes dans les sols sont compatibles avec l’usage d’habitations avec ou sans sous-sols associés à des espaces verts recouverts de terres inertes. Les terres non inertes ont été excavées.
Observations: Le terrain a été exploité par les établissements GONCALVES ; une fabrique de mobilier ayant exercé des activités de septembre 1974 à février 2006. Antérieurement, le site fût occupé dans les années 40 par la société française des tuyaux métalliques flexibles. Par la suite différentes activités se sont succédé; une librairie, une cartoucherie, une manufacture, une société d’équipement électroportatif et une entreprise de contrôles de fluides.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000520101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000005201
Ancien identifiant SIS
91SIS00075
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Deux campagnes d’investigations ont été menées au droit du site ; une en octobre 2006, et l’autre en décembre 2010. Ces deux premières campagnes ont mis en évidence une présence dans les sols de métaux, hydrocarbures, HAP et COHV.
Des investigations complémentaires ont été réalisées dans le cadre du nouveau projet d’aménagement en 2012. Cette dernière campagne a révélé la présence de COV, de métaux, HAP, PCB dans les sols et la présence de COHV, BTEX et hydrocarbures dans les gaz du sol. Après traitement les résultats des calculs ont montré que les teneurs présentes dans les sols sont compatibles avec l’usage d’habitations avec ou sans sous-sols associés à des espaces verts recouverts de terres inertes. Les terres non inertes ont été excavées.
Observations: Le terrain a été exploité par les établissements GONCALVES ; une fabrique de mobilier ayant exercé des activités de septembre 1974 à février 2006. Antérieurement, le site fût occupé dans les années 40 par la société française des tuyaux métalliques flexibles. Par la suite différentes activités se sont succédé; une librairie, une cartoucherie, une manufacture, une société d’équipement électroportatif et une entreprise de contrôles de fluides.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CORBEIL ESSONNES BR 173
CORBEIL ESSONNES BR 355
CORBEIL ESSONNES BR 181
CORBEIL ESSONNES BR 174
CORBEIL ESSONNES BR 182
CORBEIL ESSONNES BR 356