SSP0000059

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000059

Nom usuel Ancienne décharge de Méréville
Commune(s) 91390 MEREVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000005901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000005901

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement En construisant leur maison, le couple ROLLAND a découvert la présence sous terre d'objets métalliques et de fioles en tout genre. Le chantier fût terminé mais les ROLLAND ont fait procéder à des sondages. Les analyses réalisées ont mis en évidence la présence de cuivre, plomb, arsenic et mercure dans les sols.
Observations: Longtemps appelé "le trou de Monsieur DENO", le terrain a servi de décharge aux entreprises et habitants situés à proximité. En 1959 le terrain fût acheté par M. DEROSIER et a accueilli divers matériaux de construction. Par la suite le site a fait l'objet de division parcellaire pour permettre la construction de d'habitations individuelles. En fin 2003, M. et Mme ROLLAND firent l'acquisition d'une parcelle totalement en friche et ont procédé à une important remblaiement afin de construire leur pavillon.
Description En construisant leur maison, le couple ROLLAND a découvert la présence sous terre d'objets métalliques et de fioles en tout genre. Le chantier fût terminé mais les ROLLAND ont fait procéder à des sondages. Les analyses réalisées ont mis en évidence la présence de cuivre, plomb, arsenic et mercure dans les sols.
Observations: Longtemps appelé "le trou de Monsieur DENO", le terrain a servi de décharge aux entreprises et habitants situés à proximité. En 1959 le terrain fût acheté par M. DEROSIER et a accueilli divers matériaux de construction. Par la suite le site a fait l'objet de division parcellaire pour permettre la construction de d'habitations individuelles. En fin 2003, M. et Mme ROLLAND firent l'acquisition d'une parcelle totalement en friche et ont procédé à une important remblaiement afin de construire leur pavillon.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000590101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000005901
Ancien identifiant SIS
91SIS00083
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description En construisant leur maison, le couple ROLLAND a découvert la présence sous terre d'objets métalliques et de fioles en tout genre. Le chantier fût terminé mais les ROLLAND ont fait procéder à des sondages. Les analyses réalisées ont mis en évidence la présence de cuivre, plomb, arsenic et mercure dans les sols.
Observations: Longtemps appelé "le trou de Monsieur DENO", le terrain a servi de décharge aux entreprises et habitants situés à proximité. En 1959 le terrain fût acheté par M. DEROSIER et a accueilli divers matériaux de construction. Par la suite le site a fait l'objet de division parcellaire pour permettre la construction de d'habitations individuelles. En fin 2003, M. et Mme ROLLAND firent l'acquisition d'une parcelle totalement en friche et ont procédé à une important remblaiement afin de construire leur pavillon.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MEREVILLE ZM 485
MEREVILLE ZM 484