SSP0000060

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000060
Nom usuel Aluza
Commune(s) 95203 EAUBONNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000006001 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000006001
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement L'activité de fonderie de métaux pour la fabrication de pièces destinées en grande partie à l'industrie automobile a commencé sur le site en 1977, jusqu'en février 2011, la société étant placée en liquidation judiciaire en 2011. Un audit environnemental a été réalisé en 2000, une étude d'impact en 2006 et un diagnostic environnemental en 2012 à l'occasion des travaux de dépollution. Ces études ont montré de légers impacts en hydrocarbures et métaux lourds (aluminium et zinc) à différents endroits du site, notamment au niveau de l'ancien atelier de fonderie. Après les travaux de dépollution menés suite à la cessation, la compatibilité de l'état du site avec un usage de type industriel a été démontrée.
Description L'activité de fonderie de métaux pour la fabrication de pièces destinées en grande partie à l'industrie automobile a commencé sur le site en 1977, jusqu'en février 2011, la société étant placée en liquidation judiciaire en 2011. Un audit environnemental a été réalisé en 2000, une étude d'impact en 2006 et un diagnostic environnemental en 2012 à l'occasion des travaux de dépollution. Ces études ont montré de légers impacts en hydrocarbures et métaux lourds (aluminium et zinc) à différents endroits du site, notamment au niveau de l'ancien atelier de fonderie. Après les travaux de dépollution menés suite à la cessation, la compatibilité de l'état du site avec un usage de type industriel a été démontrée.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000600101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000006001
Ancien identifiant SIS
95SIS00086
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description L'activité de fonderie de métaux pour la fabrication de pièces destinées en grande partie à l'industrie automobile a commencé sur le site en 1977, jusqu'en février 2011, la société étant placée en liquidation judiciaire en 2011. Un audit environnemental a été réalisé en 2000, une étude d'impact en 2006 et un diagnostic environnemental en 2012 à l'occasion des travaux de dépollution. Ces études ont montré de légers impacts en hydrocarbures et métaux lourds (aluminium et zinc) à différents endroits du site, notamment au niveau de l'ancien atelier de fonderie. Après les travaux de dépollution menés suite à la cessation, la compatibilité de l'état du site avec un usage de type industriel a été démontrée.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
EAUBONNE AC 265
EAUBONNE AC 266