SSP0000080
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000080 |
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| Nom usuel | Société MIGNON et FILS (SMF) | ||||||||
| Commune(s) |
91135 CHAMPCUEIL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000008001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | En 1994, une étude a mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT), de métaux lourds et de composés aromatiques volatils (COV) dans les sols. Ces substances étaient générées par le dépotage de graisse, de déchets de fosses septiques, de boues de curage d’égouts. Compte tenu des teneurs non négligeables en hydrocarbures, plomb,et zinc relevées dans certaines alvéoles, une étude complémentaire a été prescrite.
L’étude complémentaire de 1996 a été réalisée dans le but d’évaluer les risques éventuels vis-à-vis de l’environnement et plus particulièrement de l’aqueduc de la Vanne et du Loing situé en contrebas de la déposante. Des sondages ont été effectués à la pelle mécanique dans chaque alvéole dans le but de reconnaitre les dépôts et d'atteindre le substratum naturel. Les tests effectués sur les prélèvements issus des alvéoles ont donné des concentrations en hydrocarbures inférieures au seuil de détection. La déposante ne représente pas donc de risque de pollution vis-à-vis de l’aqueduc. Observations: La société MIGNON et FILS a exploité de 1974 à 1993 une déposante sur la commune de Champcueil. Cette déposante a servi exclusivement au stockage de boues de vidange d’assainissement et de fosses septiques, de boues de curage d’égout, de graisses et de bentonite ciment. La déposante est située sur la bordure Nord du plateau haut de Malvoisine dans une zone boisée à proximité de la départementale. Le site est actuellement recouvert de végétation. |
| Description | En 1994, une étude a mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT), de métaux lourds et de composés aromatiques volatils (COV) dans les sols. Ces substances étaient générées par le dépotage de graisse, de déchets de fosses septiques, de boues de curage d’égouts. Compte tenu des teneurs non négligeables en hydrocarbures, plomb,et zinc relevées dans certaines alvéoles, une étude complémentaire a été prescrite.
L’étude complémentaire de 1996 a été réalisée dans le but d’évaluer les risques éventuels vis-à-vis de l’environnement et plus particulièrement de l’aqueduc de la Vanne et du Loing situé en contrebas de la déposante. Des sondages ont été effectués à la pelle mécanique dans chaque alvéole dans le but de reconnaitre les dépôts et d'atteindre le substratum naturel. Les tests effectués sur les prélèvements issus des alvéoles ont donné des concentrations en hydrocarbures inférieures au seuil de détection. La déposante ne représente pas donc de risque de pollution vis-à-vis de l’aqueduc. Observations: La société MIGNON et FILS a exploité de 1974 à 1993 une déposante sur la commune de Champcueil. Cette déposante a servi exclusivement au stockage de boues de vidange d’assainissement et de fosses septiques, de boues de curage d’égout, de graisses et de bentonite ciment. La déposante est située sur la bordure Nord du plateau haut de Malvoisine dans une zone boisée à proximité de la départementale. Le site est actuellement recouvert de végétation. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00000800101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000008001 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
91SIS00149
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | En 1994, une étude a mis en évidence la présence d’hydrocarbures totaux (HCT), de métaux lourds et de composés aromatiques volatils (COV) dans les sols. Ces substances étaient générées par le dépotage de graisse, de déchets de fosses septiques, de boues de curage d’égouts. Compte tenu des teneurs non négligeables en hydrocarbures, plomb,et zinc relevées dans certaines alvéoles, une étude complémentaire a été prescrite.
L’étude complémentaire de 1996 a été réalisée dans le but d’évaluer les risques éventuels vis-à-vis de l’environnement et plus particulièrement de l’aqueduc de la Vanne et du Loing situé en contrebas de la déposante. Des sondages ont été effectués à la pelle mécanique dans chaque alvéole dans le but de reconnaitre les dépôts et d'atteindre le substratum naturel. Les tests effectués sur les prélèvements issus des alvéoles ont donné des concentrations en hydrocarbures inférieures au seuil de détection. La déposante ne représente pas donc de risque de pollution vis-à-vis de l’aqueduc. Observations: La société MIGNON et FILS a exploité de 1974 à 1993 une déposante sur la commune de Champcueil. Cette déposante a servi exclusivement au stockage de boues de vidange d’assainissement et de fosses septiques, de boues de curage d’égout, de graisses et de bentonite ciment. La déposante est située sur la bordure Nord du plateau haut de Malvoisine dans une zone boisée à proximité de la départementale. Le site est actuellement recouvert de végétation. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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