SSP0000092

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000092

Nom usuel Total Gagny
Commune(s) 93032 GAGNY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Total exploitait sur ce site une station-service jusqu’en juin 1998. Le site a été aménagé en espaces verts en 2003.
Un premier diagnostic a été réalisé en 1993, mettant en évidence des impacts en hydrocarbures au niveau des sols. Des excavations des terres polluées ont été réalisées.
L’étude environnementale de février 1998 ainsi que l’étude complémentaire de novembre 1999 ont montré que des hydrocarbures étaient encore présents dans les sols.
Des excavations complémentaires ont été effectuées en novembre 2000.
En mars 2003, de nouveaux sondages ont détecté des impacts d’hydrocarbures plus en profondeur. Toutefois, les calculs de risques réalisés ont montré que les risques étaient acceptables.
De nouveaux travaux ont été effectués en mai 2010. A la suite de ceux-ci, un nouveau diagnostic est réalisé en août 2010, relevant un impact en hydrocarbures et en HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) ainsi que des traces de BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylènes) et de plomb. Cependant, l’ARR (Analyse des Risques Résiduels) associée conclut que l’état du site est compatible avec un usage commercial ou résidentiel.
Observations: Juillet 1993 : Audit de sécurité de l’environnement
Janvier 1994 : Réhabilitation des sols – rapport de fin de travaux
Juin 1995 : Étude diagnostic du sol
Septembre 1995 : Mise en place de piézomètres, échantillonnage et analyses
Février 1998 :Diagnostic environnemental
Novembre 1999 : Diagnostic environnemental complémentaire
Novembre 2000 : Rapport de travaux
Mars 2007 : Diagnostic approfondi et Évaluation Détaillée des Risques
Juillet-Aout 2010 :État des lieux et schéma conceptuel-Diagnostic des sols et ARR
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00000920101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000009201
Ancien identifiant SIS
93SIS00238
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 28/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 23/05/2024
Nom(s) Usuel(s) SIS
Description Total exploitait sur ce site une station-service jusqu’en juin 1998. Le site a été aménagé en espaces verts en 2003.
Un premier diagnostic a été réalisé en 1993, mettant en évidence des impacts en hydrocarbures au niveau des sols. Des excavations des terres polluées ont été réalisées.
L’étude environnementale de février 1998 ainsi que l’étude complémentaire de novembre 1999 ont montré que des hydrocarbures étaient encore présents dans les sols.
Des excavations complémentaires ont été effectuées en novembre 2000.
En mars 2003, de nouveaux sondages ont détecté des impacts d’hydrocarbures plus en profondeur. Toutefois, les calculs de risques réalisés ont montré que les risques étaient acceptables.
De nouveaux travaux ont été effectués en mai 2010. A la suite de ceux-ci, un nouveau diagnostic est réalisé en août 2010, relevant un impact en hydrocarbures et en HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) ainsi que des traces de BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylènes) et de plomb. Cependant, l’ARR (Analyse des Risques Résiduels) associée conclut que l’état du site est compatible avec un usage commercial ou résidentiel.

Observations: Juillet 1993 : Audit de sécurité de l’environnement
Janvier 1994 : Réhabilitation des sols – rapport de fin de travaux
Juin 1995 : Étude diagnostic du sol
Septembre 1995 : Mise en place de piézomètres, échantillonnage et analyses
Février 1998 :Diagnostic environnemental
Novembre 1999 : Diagnostic environnemental complémentaire
Novembre 2000 : Rapport de travaux
Mars 2007 : Diagnostic approfondi et Évaluation Détaillée des Risques
Juillet-Aout 2010 :État des lieux et schéma conceptuel-Diagnostic des sols et ARR
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Gagny 1 BY 0305 93
Gagny 1 BY 0306 93
Gagny 1 BY 0304 93