SSP0000179
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000179 |
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| Nom usuel | Total Jean Valjean | ||||||||
| Commune(s) |
93047 MONTFERMEIL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société Total a exploité une station-service sur ce site de 1966 jusqu’à octobre 2010, date de sa cessation d'activité.
Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic de l'état des milieux (sols, eaux souterraines), réalisé en 2010, a mis en évidence la présence d’hydrocarbures et de BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes) dans les sols et les eaux souterraines. Des travaux d'excavation des terres polluées ont été effectués en 2011. Il subsistait néanmoins une pollution résiduelle dans les sols et les eaux souterraines compatible avec un usage industriel. Un suivi de la qualité des eaux souterraines a été effectué jusqu'en 2014. Observations: Août 2010 : rapport initial de diagnostic des sols et des eaux souterraines 04/02/2015 : bilan quadriennal d'avril 2011 à juin 2014 |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00001790101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000017901 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
93SIS00458
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/05/2024 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/05/2024 | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société Total a exploité une station-service sur ce site de 1966 jusqu’à octobre 2010, date de sa cessation d'activité.
Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic de l'état des milieux (sols, eaux souterraines), réalisé en 2010, a mis en évidence la présence d’hydrocarbures et de BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes) dans les sols et les eaux souterraines. Des travaux d'excavation des terres polluées ont été effectués en 2011. Il subsistait néanmoins une pollution résiduelle dans les sols et les eaux souterraines compatible avec un usage industriel. Un suivi de la qualité des eaux souterraines a été effectué jusqu'en 2014. Observations: Août 2010 : rapport initial de diagnostic des sols et des eaux souterraines 04/02/2015 : bilan quadriennal d'avril 2011 à juin 2014 |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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