SSP0000199
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000199 |
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| Nom usuel | Occamat | ||||||||
| Commune(s) |
95277 GONESSE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000019901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Sur le site, plusieurs activités se sont succédé. La société Baron Occamat a notamment exercé une activité de négoce et de réparation de véhicules industriels jusqu'en 1988. Toutefois, la cessation des activités n'a été actée qu'en 2012. Des travaux de dépollution, consistant en l’enlèvement de terres polluées en hydrocarbures, ont été réalisés en 2012. Des analyses réalisées en 2012 ont montré la présence dans les sols d’une pollution résiduelle en hydrocarbures et en éléments métalliques. Le site a été remis en état pour un usage comparable à celui de la dernière période d'exploitation (industriel). |
| Description | Sur le site, plusieurs activités se sont succédé. La société Baron Occamat a notamment exercé une activité de négoce et de réparation de véhicules industriels jusqu'en 1988. Toutefois, la cessation des activités n'a été actée qu'en 2012. Des travaux de dépollution, consistant en l’enlèvement de terres polluées en hydrocarbures, ont été réalisés en 2012. Des analyses réalisées en 2012 ont montré la présence dans les sols d’une pollution résiduelle en hydrocarbures et en éléments métalliques. Le site a été remis en état pour un usage comparable à celui de la dernière période d'exploitation (industriel). |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00001990101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000019901 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
95SIS00480
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Sur le site, plusieurs activités se sont succédé. La société Baron Occamat a notamment exercé une activité de négoce et de réparation de véhicules industriels jusqu'en 1988. Toutefois, la cessation des activités n'a été actée qu'en 2012. Des travaux de dépollution, consistant en l’enlèvement de terres polluées en hydrocarbures, ont été réalisés en 2012. Des analyses réalisées en 2012 ont montré la présence dans les sols d’une pollution résiduelle en hydrocarbures et en éléments métalliques. Le site a été remis en état pour un usage comparable à celui de la dernière période d'exploitation (industriel). | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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