SSP0000201
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000201 |
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| Nom usuel | SOPALUNA - TSO | ||||||||
| Commune(s) |
77108 CHELLES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
77.0010 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Partie ouest d'une ancienne usine de régénération d'huiles usées par raffinage
sulfurique de 1948 à 1986. En 1989 une étude de l'état des sols réalisée par l'ANRED a révélé une pollution des sols aux hydrocarbures. Des travaux de réhabilitation du site ont eu lieu de 1992 à 1995. Le site a ensuite été exploité de 1996 à 1999 par une société de transformation d'agrégat, puis aménagé en terrain de stationnement de caravanes à usage professionnel depuis 2001. Observations: RUCPE sur des ouvrages de captages d'eau en sous-sol depuis 1994 avec surveillance des eaux souterraines. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00002010101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000020101 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS00482
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Partie ouest d'une ancienne usine de régénération d'huiles usées par raffinage
sulfurique de 1948 à 1986. En 1989 une étude de l'état des sols réalisée par l'ANRED a révélé une pollution des sols aux hydrocarbures. Des travaux de réhabilitation du site ont eu lieu de 1992 à 1995. Le site a ensuite été exploité de 1996 à 1999 par une société de transformation d'agrégat, puis aménagé en terrain de stationnement de caravanes à usage professionnel depuis 2001. Observations: RUCPE sur des ouvrages de captages d'eau en sous-sol depuis 1994 avec surveillance des eaux souterraines. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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