SSP0000215
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000215 |
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| Nom usuel | Ets Gilles VANNIER - SUD | ||||||||
| Commune(s) |
77118 CLAYE SOUILLY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
77.0105 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Ancienne scierie en activité jusqu'en 1962. De 1962 à 2000 le site accueille des activités de travail mécanique des métaux (presse, découpage, emboutissage, …).
Les études de sols réalisées au début des années 2000, ont mis en évidence une pollution des sols peu mobiles et ponctuelles aux hydrocarbures (HCT) à l'Ouest du site. Les travaux de réhabilitation réalisés entre 2005 et 2007 ont été faits pour un usage sensible. Le site accueille des logements avec sous-sol pour cette partie SUD. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00002150101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000021501 | ||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS00569
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||
| Description | Ancienne scierie en activité jusqu'en 1962. De 1962 à 2000 le site accueille des activités de travail mécanique des métaux (presse, découpage, emboutissage, …).
Les études de sols réalisées au début des années 2000, ont mis en évidence une pollution des sols peu mobiles et ponctuelles aux hydrocarbures (HCT) à l'Ouest du site. Les travaux de réhabilitation réalisés entre 2005 et 2007 ont été faits pour un usage sensible. Le site accueille des logements avec sous-sol pour cette partie SUD. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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