SSP0000237

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000237

Nom usuel SOPALUNA - friche
Commune(s) 77108 CHELLES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
77.0010 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Partie est d'une ancienne usine de régénération d'huiles usées par raffinage sulfurique de 1948 à 1986. En 1989, une étude de l'état des sols réalisée par l'ANRED a révélé une pollution des sols aux hydrocarbures. Des travaux de réhabilitation du site ont eu lieu de 1992 à 1995.
Observations: RUCPE sur des ouvrages de captages d'eau en sous-sol depuis 1994 avec surveillance des eaux souterraines.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00002370101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000023701
Ancien identifiant SIS
77SIS00659
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Partie est d'une ancienne usine de régénération d'huiles usées par raffinage sulfurique de 1948 à 1986. En 1989, une étude de l'état des sols réalisée par l'ANRED a révélé une pollution des sols aux hydrocarbures. Des travaux de réhabilitation du site ont eu lieu de 1992 à 1995.
Observations: RUCPE sur des ouvrages de captages d'eau en sous-sol depuis 1994 avec surveillance des eaux souterraines.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger 1982 - Plan de l'usine
Télécharger 1989 - Etude de l'ANRED
2016 - Photo aérienne
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHELLES BC 226