SSP0000243
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000243 |
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| Nom usuel | Bodycote | ||||||||
| Commune(s) |
93050 NEUILLY SUR MARNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société Bodycote a exercé sur les terrains des activités de traitement de métaux jusqu’à sa cessation d’activité en 2011. L’étude des sols réalisée dans le cadre de la cessation d’activité a relevé la présence de certains polluants tels que des nitrites, des détergents et des hydrocarbures en lien avec l’activité passée. Une Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS), réalisée en 2011, a conclu à la compatibilité de l’état des sols avec le projet d’activité de négoce de matériel d’imprimerie (usage industriel). Observations: 05/07/2010 + 9/02/2011 : Diagnostics 15/11/2011 : Diagnostic des sous-sols et eaux souterraines + EQRS (Mémoire de cessation) |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00002430101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000024301 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
93SIS00665
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | La société Bodycote a exercé sur les terrains des activités de traitement de métaux jusqu’à sa cessation d’activité en 2011. L’étude des sols réalisée dans le cadre de la cessation d’activité a relevé la présence de certains polluants tels que des nitrites, des détergents et des hydrocarbures en lien avec l’activité passée. Une Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS), réalisée en 2011, a conclu à la compatibilité de l’état des sols avec le projet d’activité de négoce de matériel d’imprimerie (usage industriel). Observations: 05/07/2010 + 9/02/2011 : Diagnostics 15/11/2011 : Diagnostic des sous-sols et eaux souterraines + EQRS (Mémoire de cessation) |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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