SSP0000247
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000247 |
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| Nom usuel | Shell | ||||||||
| Commune(s) |
93064 ROSNY SOUS BOIS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000024701 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | La société Shell a exploité une station service sur ce site jusqu’en septembre 2014. Une campagne d’investigation des sols est réalisée en juillet 2013, complétée par un diagnostic en mai 2014.
L’EQRS (Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires) de juillet 2014 juge l’état du site compatible avec un usage commercial ou industriel. Les travaux de mise en sécurité de site, de démantèlement et de dépollution ont été réalisés fin 2014 - début 2015. Globalement, les résultats d’analyses des échantillons prélevés ont montré l’absence d’impacts résiduels significatifs; cependant, il existe tout de même un impact ponctuel en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et HCT (Hydrocarbures Totaux) qui n’a pu être retiré pour cause de contraintes et limites techniques du site. Le site a été jugé compatible avec un usage industriel ou commercial, sous réserve de conserver une dalle béton en bon état au droit de l’ensemble de la partie basse du bâti et de l’absence de canalisation d’eau potable sous cette dalle. Observations: Décembre 2009 : étude historique et diagnostic environnemental Juillet 2013 : campagne d’investigation sur les sols Mai 2014 : diagnostic complémentaire Juillet 2014 : EQRS |
| Description | La société Shell a exploité une station service sur ce site jusqu’en septembre 2014. Une campagne d’investigation des sols est réalisée en juillet 2013, complétée par un diagnostic en mai 2014.
L’EQRS (Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires) de juillet 2014 juge l’état du site compatible avec un usage commercial ou industriel. Les travaux de mise en sécurité de site, de démantèlement et de dépollution ont été réalisés fin 2014 - début 2015. Globalement, les résultats d’analyses des échantillons prélevés ont montré l’absence d’impacts résiduels significatifs; cependant, il existe tout de même un impact ponctuel en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et HCT (Hydrocarbures Totaux) qui n’a pu être retiré pour cause de contraintes et limites techniques du site. Le site a été jugé compatible avec un usage industriel ou commercial, sous réserve de conserver une dalle béton en bon état au droit de l’ensemble de la partie basse du bâti et de l’absence de canalisation d’eau potable sous cette dalle. Observations: Décembre 2009 : étude historique et diagnostic environnemental Juillet 2013 : campagne d’investigation sur les sols Mai 2014 : diagnostic complémentaire Juillet 2014 : EQRS |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00002470101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000024701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
93SIS00669
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | La société Shell a exploité une station service sur ce site jusqu’en septembre 2014. Une campagne d’investigation des sols est réalisée en juillet 2013, complétée par un diagnostic en mai 2014.
L’EQRS (Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires) de juillet 2014 juge l’état du site compatible avec un usage commercial ou industriel. Les travaux de mise en sécurité de site, de démantèlement et de dépollution ont été réalisés fin 2014 - début 2015. Globalement, les résultats d’analyses des échantillons prélevés ont montré l’absence d’impacts résiduels significatifs; cependant, il existe tout de même un impact ponctuel en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylène) et HCT (Hydrocarbures Totaux) qui n’a pu être retiré pour cause de contraintes et limites techniques du site. Le site a été jugé compatible avec un usage industriel ou commercial, sous réserve de conserver une dalle béton en bon état au droit de l’ensemble de la partie basse du bâti et de l’absence de canalisation d’eau potable sous cette dalle. Observations: Décembre 2009 : étude historique et diagnostic environnemental Juillet 2013 : campagne d’investigation sur les sols Mai 2014 : diagnostic complémentaire Juillet 2014 : EQRS |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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