SSP0000345

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000345

Nom usuel Tournier - Fischer
Commune(s) 77108 CHELLES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000034501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000034501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancienne usine de découpe des métaux de 1970 - 2004. Les études de sols réalisées lors de sa cessation d'activité ont mis en évidence une légère pollution des sols aux hydrocarbures et une pollution ponctuelle aux PCB. L'état des sols a alors été évalué sans danger pour la santé humaine dans le cadre d'un usage industriel.
Description Ancienne usine de découpe des métaux de 1970 - 2004. Les études de sols réalisées lors de sa cessation d'activité ont mis en évidence une légère pollution des sols aux hydrocarbures et une pollution ponctuelle aux PCB. L'état des sols a alors été évalué sans danger pour la santé humaine dans le cadre d'un usage industriel.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00003450101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000034501
Ancien identifiant SIS
77SIS00948
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancienne usine de découpe des métaux de 1970 - 2004. Les études de sols réalisées lors de sa cessation d'activité ont mis en évidence une légère pollution des sols aux hydrocarbures et une pollution ponctuelle aux PCB. L'état des sols a alors été évalué sans danger pour la santé humaine dans le cadre d'un usage industriel.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
2008 - Dossier de cessation
2016- Photo aerienne
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Chelles 1 AY 0585 77
Chelles 1 AY 0584 77