SSP0000379

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000379

Nom usuel TOTAL
Commune(s) 80149 BUIGNY SAINT MACLOU
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000037901 04/09/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000037901

Date de dernière mise à jour 04/09/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
80.0110 (BASOL)
Environnement La station-service du Relais Arbre Napoléon a été exploitée de 1983 à 2010. Suite aux travaux de démantèlement réalisés dans le cadre de la cessation d'activité, les investigations ont notamment mis en évidence l'existence d'un impact en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les remblais.
L'évaluation quantitative des risques sanitaires conclut à la compatibilité des pollutions résiduelles avec un usage industriel ou commercial sans précaution particulière.
Observations: Rapport Sita Remediation n°D7 14 0010 V3, mai 2016, Investigations complémentaires - Mise à jour de l'analyse des risques résiduels après travaux de 2011 - Ancienne station-service TOTAL Relais Arbre Napoléon
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00003790101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000037901
Ancien identifiant SIS
80SIS00997
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 31/08/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral 25/07/2019
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La station-service du Relais Arbre Napoléon a été exploitée de 1983 à 2010. Suite aux travaux de démantèlement réalisés dans le cadre de la cessation d'activité, les investigations ont notamment mis en évidence l'existence d'un impact en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les remblais.
L'évaluation quantitative des risques sanitaires conclut à la compatibilité des pollutions résiduelles avec un usage industriel ou commercial sans précaution particulière.
Observations: Rapport Sita Remediation n°D7 14 0010 V3, mai 2016, Investigations complémentaires - Mise à jour de l'analyse des risques résiduels après travaux de 2011 - Ancienne station-service TOTAL Relais Arbre Napoléon
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BUIGNY SAINT MACLOU 1 AC 0031 80