SSP0000395
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000395 |
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| Nom usuel | Chemin de l'Arange | ||||||||
| Commune(s) |
77139 COURTRY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000039501 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Dans le cadre d'une perspective d'achat de parcelles, un futur acquéreur diligente un diagnostic de sols auprès d'un bureau d'études. Les investigations des sols menées en 2009 ont révélé une pollution des sols aux métaux lourds (Cadmium, cuivre, plomb et zinc) et aux hydrocarbures (naphtalène, benzo(a)pyrène, BTEX et HCT). Ces anomalies proviennent d'apports de déchets dont l'origine n'est pas connue soit d'activités de brûlage à l'air libre. Observations: Actuellement, les parcelles concernées sont constitués de sous-bois mais sont mitoyennes d'habitation en structure légère. Le rapport du bureau d'étude conclut que : - un risque sanitaire par contact direct pour les usages du site (en cas de non conservation du revêtement de surface), - un possible impact sur la qualité de l'air par inhalation pour les usagers du site en cas de changement d'usage, - des contraintes en termes de gestion des déblais en cas d'éventuelles excavations. En cas de changement d'usage, le bureau d'étude recommande la réalisation d'un plan de gestion comprenant notamment une évaluation quantitative des risques sanitaires. |
| Description | Dans le cadre d'une perspective d'achat de parcelles, un futur acquéreur diligente un diagnostic de sols auprès d'un bureau d'études. Les investigations des sols menées en 2009 ont révélé une pollution des sols aux métaux lourds (Cadmium, cuivre, plomb et zinc) et aux hydrocarbures (naphtalène, benzo(a)pyrène, BTEX et HCT). Ces anomalies proviennent d'apports de déchets dont l'origine n'est pas connue soit d'activités de brûlage à l'air libre. Observations: Actuellement, les parcelles concernées sont constitués de sous-bois mais sont mitoyennes d'habitation en structure légère. Le rapport du bureau d'étude conclut que : - un risque sanitaire par contact direct pour les usages du site (en cas de non conservation du revêtement de surface), - un possible impact sur la qualité de l'air par inhalation pour les usagers du site en cas de changement d'usage, - des contraintes en termes de gestion des déblais en cas d'éventuelles excavations. En cas de changement d'usage, le bureau d'étude recommande la réalisation d'un plan de gestion comprenant notamment une évaluation quantitative des risques sanitaires. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00003950101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000039501 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
77SIS01346
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Dans le cadre d'une perspective d'achat de parcelles, un futur acquéreur diligente un diagnostic de sols auprès d'un bureau d'études. Les investigations des sols menées en 2009 ont révélé une pollution des sols aux métaux lourds (Cadmium, cuivre, plomb et zinc) et aux hydrocarbures (naphtalène, benzo(a)pyrène, BTEX et HCT). Ces anomalies proviennent d'apports de déchets dont l'origine n'est pas connue soit d'activités de brûlage à l'air libre. Observations: Actuellement, les parcelles concernées sont constitués de sous-bois mais sont mitoyennes d'habitation en structure légère. Le rapport du bureau d'étude conclut que : - un risque sanitaire par contact direct pour les usages du site (en cas de non conservation du revêtement de surface), - un possible impact sur la qualité de l'air par inhalation pour les usagers du site en cas de changement d'usage, - des contraintes en termes de gestion des déblais en cas d'éventuelles excavations. En cas de changement d'usage, le bureau d'étude recommande la réalisation d'un plan de gestion comprenant notamment une évaluation quantitative des risques sanitaires. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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