SSP0000400
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000400 |
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| Nom usuel | EURODEC (ex SMDO) - THERMOZ WAELES LOIRE | ||||||||
| Commune(s) |
42044 LE CHAMBON FEUGEROLLES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000040001 |
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| Date de dernière mise à jour | 18/10/2016 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
42.0018 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli des activités industrielles de mécanique (usinage, décolletage). Un diagnostic a montré la présence de pollution par les hydrocarbures et les solvants chlorés dans les sols | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Certaines parties du site ont été polluées par les hydrocarbures. Une étude GEOCLEAN de 1997 avait constaté une pollution autour de la fosse à copeaux dont le fond était perméable ainsi que la présence de solvants chlorés dans les eaux des Piézomètres.
Une évaluation simplifiée des risques a été prescrite à l'industriel par arrêté préfectoral du 10/04/2000 . Aucun impact n'a été constaté dans les eaux superficielles mais des impacts ont été mis en évidence dans le milieu sol, vis à vis des hydrocarbures et dans le milieu eaux souterraines, vis à vis de certains solvants chlorés. La présence de sources de pollution par les hydrocarbures et de solvants chlorés dans le sols et les bétons ont contribué à ranger le site en classe 2. La surveillance piézométrique semestrielle a été imposée à l'exploitant par voie d'arrêté préfectoral complémentaire du 17 septembre 2001. En parallèle, les servitudes de restriction d'usage ont été mises en place pour assurer la pérennité de la surveillance et la limitation de l'usage du site de l'ancienne usine par l'arrêté préfectoral précité. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00004000101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000040001 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 03/07/2019 | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli des activités industrielles de mécanique (usinage, décolletage). Un diagnostic a montré la présence de pollution par les hydrocarbures et les solvants chlorés dans les sols | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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