SSP0000461
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000461 |
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| Nom usuel | RUHL | ||||||||
| Commune(s) |
42186 RIVE DE GIER |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000046101 |
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| Date de dernière mise à jour | 13/05/2015 | |||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
42.0178 (BASOL)
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| Environnement | Le site a été occupé par plusieurs entreprises depuis 1870, notamment liées au travail de l'acier et du béton. Le dernier exploitant a été radié du registre du commerce et des sociétés L'EPORA se charge de la réhabilitation du site. Plusieurs substances ont été retrouvés dans les sols lors de la réalisation de diagnostic, notamment des HAP, BTEX, métaux, hydrocarbures, solvants halogénés.Certaines de ces substances se retrouvent égalements dans les eaux souterraines. La gestion des impacts hors site est assurée par l'EPORA en lien avec la DREAL. | |||||||||
| Description | Dans le cadre de l’étude "Entrée Est de l’Agglomération" à Rive de Gier, la requalification foncière du site RUHL est en cours de réalisation par l’EPORA.
Dans cet objectif, l’EPORA a transmis en mars 2015 à la DREAL un diagnostic environnemental complémentaire du 15 mai 2014 réalisé par le bureau AD Environnement complété d'un diagnostic approfondi du 2 juin 2008 et un rapport du 12 mai 2008 intitulé "élaboration du schéma conceptuel et identification des enjeux à protéger" réalisés par le bureau d'études Socotec Industries. Suite à l’étude des documents reçus et une visite sur site, l’inspection indique, dans son rapport du 26 mars 2015, que : - l’EPORA dispose d’un bilan factuel de l’état du site nécessitant quelques investigations complémentaires afin de le valider, - le schéma conceptuel constituant les fondations sur lesquelles repose toutes démarches de gestion doit être précisé au regard de l’état factuel du site (pollution des milieux constatées) et des voies d’exposition aux pollutions relevées par le projet d’aménagement du site. En conséquence, l’EPORA a été informé de la nécessité de réaliser et transmettre à l’inspection, après validation du bilan factuel et mise à jour du schéma conceptuel, un plan de gestion inspiré des circulaires du 8 février 2007 permettant d’assurer la compatibilité du site avec les usages envisagés et d’assurer la maîtrise des impacts environnementaux. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00004610101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000046101 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 03/07/2019 | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été occupé par plusieurs entreprises depuis 1870, notamment liées au travail de l'acier et du béton. Le dernier exploitant a été radié du registre du commerce et des sociétés L'EPORA se charge de la réhabilitation du site. Plusieurs substances ont été retrouvés dans les sols lors de la réalisation de diagnostic, notamment des HAP, BTEX, métaux, hydrocarbures, solvants halogénés.Certaines de ces substances se retrouvent égalements dans les eaux souterraines. La gestion des impacts hors site est assurée par l'EPORA en lien avec la DREAL. | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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