SSP0000538

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000538
Nom usuel T2A -Teinturerie & Apprêts des Alpes
Commune(s) 38185 GRENOBLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000053801 26/05/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000053801
Date de dernière mise à jour 26/05/2020
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
38.0228 (BASOL)
Environnement Le site a accueilli comme dernière industrie une teinturerie qui a été radiée en 2008 du registre du commerce et des sociétés.
Il a fait l'objet d'une réhabilitation. Cependant des terres impactées en hydrocarbure n’ont pas pu être éliminés pour cause de contraintes techniques. Ces terres sont situées en profondeur (inf. 2m) et ont fait l’objet de prélèvements gazeux. Le bureau d’étude a conclu de ces mesures que les terres polluées ne faisaient pas l’objet de volatilisation des hydrocarbures.
Une analyse de risque a conclu que, compte tenu des travaux qui seraient réalisés sur le site (recouvrement intégral des sols par des matériaux sains), les risques sanitaires apparaissent non significatifs.
Description Un diagnostic des sols a été réalisé par le bureau d’étude ANTEA au mois de mai 2006. Cette étude a été réalisée à la demande du groupe MEUNIER RHONE ALPES CLEMENT responsable du projet immobilier envisagé sur le site.

19 sondages ont été réalisés et deux piézomètres ont été implantés. Les échantillons collectés ont fait l’objet d’analyses dans les paramètres suivant :
- Hydrocarbures Totaux (HCT) ;
- Hydrocarbures Aromatiques Polycyclique (HAP) et Monocyclique (BTEX) ;
- Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) ;
- Métaux lourds.

Les résultats de ces investigations ont montrés une contamination des sols en :
- HCT (observés à des teneurs de l’ordre de 6 000 mg/kg) ;
- BTEX (xylène atteignant 6,2 mg/kg) ;
- Arsenic (64 mg/kg) ;
- Chrome (99 mg/kg) ;
- Cuivre (1 000 mg/kg)
- Nickel (237 mg/kg) ;
- Plomb (320 mg/kg).

Aucune pollution des eaux souterraines n'a été décelée lors de cette étude.

Les objectifs de réhabilitation du site ont été présentés dans le dossier de cessation d’activité remis à l’Inspection des Installations Classées le 09/07/2008. ANTEA a alors recommandé l’excavation des sols visiblement pollués sur la base d’indices organoleptiques.


Au vu de l’usage futur du site, le projet de dépollution ainsi que les études réalisées ont été jugés insuffisantes par l’Inspection des Installations Classées.

Le Préfet, dans un courrier daté du 30/10/2008 a donc demandé à T2A les compléments suivants :
- Des investigations sur les polluants susceptibles d’avoir été généré par les sociétés ayant anciennement occupés le site (Etude de Mercure pour la société des GANTS PERRIN) ;
- Un plan précis de l’implantation des futurs bâtiments ;
- Des investigations de plus grandes ampleurs sur les sols et les eaux ;
- Une Analyse des Risques Résiduels (ARR) ;
- La mise en place d’un projet de surveillance des eaux souterraines.


Un nouveau dossier de cessation d’activité a été rendu par T2A au mois de janvier 2011 comprenant les investigations demandées par le préfet. Ce dernier a de nouveau été rédigé par ANTEA.

- Le démantèlement des bâtiments et la gestion de la dépollution ont été réalisés par le groupe VALGO (par ses pôles Démolition et Remédiation);
- 39 échantillons de sols ont été prélevés et ont fait l’objet d’analyses en métaux lourds. Les contaminations suivantes ont été confortés :
- Plomb (observé à des teneurs de 160 mg/kg) ;
- Zinc (250 mg/kg) ;
- Chrome (110 mg/kg) ;
- Cuivre (260 mg/kg).
Aucune anomalie de concentration en mercure n’a été observée par ANTEA.
Des objectifs de dépollution ont alors été fixés. Les teneurs en métaux devront être diminués jusqu’à des valeurs proches du bruit de fond géochimique définis par l’INRA et le BRGM. Ces valeurs sont, pour:
- L’Arsenic comprises entre 30 et 60 mg/kg ;
- Le Plomb entre 60 et 90 mg/kg ;
- Le Chrome de l'ordre de 80 mg/kg ;
- Le Cuivre entre 20 et 60 mg/kg ;
- Le Zinc entre 100 et 250 mg/kg ;
- Le Nickel entre 60 et 130 mg/kg.

- Au total plus de 1 100 tonnes de terres polluées ont été excavées et acheminées en zone de traitement approprié. 5 m3 de terres résiduelles présentant des teneurs en HCT atteignant 6 300 mg/kg n’ont toutefois pas pu être éliminés pour cause de contraintes techniques. Ces terres sont situées en profondeur (< 2m) et ont fait l’objet de prélèvements gazeux par ANTEA. Le bureau d’étude a conclu de ces mesures que les terres polluées ne faisait pas l’objet de volatilisation des hydrocarbures.

- Une ARR a été incorporée dans le dossier de cessation d'activité et a conclu que, compte tenu des travaux qui seront réalisés sur le site (recouvrement intégral des sols par des matériaux sains), les risques sanitaires apparaissaient non significatif.

Le dossier de cessation d'activité rendu par T2A préconise la mise en place de la surveillance des eaux souterraines sur 3 ouvrages (2 en aval hydraulique et le dernier en amont). Les 2 piézomètres implantés dans le cadre du diagnostic des sols de 2006 ne sont en effet plus accessibles suite aux travaux réalisés sur le site.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Benzène et dérivés / Somme de benzene, toluene, ethylbenzene, xylenes (BTEX)
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Metaux et métalloïdes / Arsenic
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Nickel
Metaux et métalloïdes / Plomb
Metaux et métalloïdes / Zinc
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
✓ Méthode thermique
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00005380101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000053801
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 12/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 29/03/2019
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli comme dernière industrie une teinturerie qui a été radiée en 2008 du registre du commerce et des sociétés.
Il a fait l'objet d'une réhabilitation. Cependant des terres impactées en hydrocarbure n’ont pas pu être éliminés pour cause de contraintes techniques. Ces terres sont situées en profondeur (inf. 2m) et ont fait l’objet de prélèvements gazeux. Le bureau d’étude a conclu de ces mesures que les terres polluées ne faisaient pas l’objet de volatilisation des hydrocarbures.
Une analyse de risque a conclu que, compte tenu des travaux qui seraient réalisés sur le site (recouvrement intégral des sols par des matériaux sains), les risques sanitaires apparaissent non significatifs.
Carte(s) et plan(s)
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification