SSP0000573

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000573
Nom usuel POINSONNET
Commune(s) 69266 VILLEURBANNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000057301 14/12/2018 14/12/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000057301
Date de dernière mise à jour 14/12/2018
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
69.0133 (BASOL)
Environnement Le site a accueilli les activités de traitement de surface de la société POINSONNET. La présence de polluants a été identifiée dans les sols (zinc, nickel) et les eaux souterraines (zinc, cynanures). La société a été liquidée en 1995 sans que le site n'ait pu être réhabilité.
Description Une étude a été remise à l’inspection des installations classées le 16 septembre 1996.

3 sondages ont été réalisés le 20/08/1996 et 2 piézomètres ont été forés le 27/08/1996.

Ces investigations ont a mis en évidence des teneurs maximales dans le sol en Zinc de 1500 ppm et en Nickel de 340 ppm. Ces teneurs diminuent rapidement avec la profondeur, les valeurs les plus élevées étant trouvées dans le premier mètre du terrain.

Les autres paramètres de pollution recherchés dans le sol ont montré des teneurs en deçà des seuils d’alerte fixés par le Ministère de l’Environnement.

Aucune des analyses sur l’eau souterraine ne révèle une pollution imputable au site. Les valeurs des polluants recherchés ne dépassent pas les seuils de détection des appareils de mesure utilisés sauf pour le Zinc (0,035 et 0,026 mg/l) et les Cyanures totaux (0,072 et 0,027 mg/l).

L’Etude simplifiée des risques (ESR) menée conformément au guide méthodologique national du Ministère de l’Environnement a rangé le site en classe 2, c’est à dire nécessitant une surveillance.

Le rapport de l'inspection des installations classées (du 23/09/1996) a demandé l’évacuation des terres polluées mises en évidence sur l’ancienne zone de décapage de ce site. Le volume de déchets correspondant avait été estimé à 18,4 m3. Et afin d’éviter toute percolation des eaux météoriques, une dalle béton devra être disposée en couverture sur cette zone après remblaiement. Une mesure de la qualité des eaux après les travaux sera réalisée par précaution, et aux fins d’analyse, les deux piézomètres du site réalisés seront conservés.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Autres éléments minéraux / Cyanures libres
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Nickel
Metaux et métalloïdes / Zinc
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VILLEURBANNE AK 95

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00005730101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000057301
Ancien identifiant SIS
69SIS01979
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli les activités de traitement de surface de la société POINSONNET. La présence de polluants a été identifiée dans les sols (zinc, nickel) et les eaux souterraines (zinc, cynanures). La société a été liquidée en 1995 sans que le site n'ait pu être réhabilité.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VILLEURBANNE AK 95