SSP0000618
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000618 |
||||||||
| Nom usuel | TCM (ex Furukawa Loaders S.A.S) | ||||||||
| Commune(s) |
69277 GENAS |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000061801 |
|||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 06/11/2017 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
69.0303 (BASOL)
|
|||||||||||||||
| Environnement | Le site a accueilli une installation d'application, de cuisson, séchage de vernis, et peinture sur support quelconque (métal, bois, papier, textile, cuir, plastique). Il a fait l'objet d'un premier diagnostic mettant en évidence des pollutions en hydrocarbure et métaux. Observations: Après le premier diagnostic, un aménageur a réhabilité le site pour un usage tertiaire. Des teneurs résiduelles en HAP, hydrocarbures et BTEX ont été mesurés à la suite des travaux de réhabilitation. Des mesures constructives (recouvrements des sols par des dallages, enrobés ou de la terre végétale) participent à assurer la compatibilité de l'état de sols avec l'usage prévu par le projet de réaménagement. |
|||||||||||||||
| Description | Un premier diagnostic des sols a été réalisé en 2002 par la société BREUIL Consultant (futur DEKRA CONSEIL HSE) à la demande de la direction de l'époque.
Aucune pollution n'avait été mis en évidence dans les sols du site. Lors de la cessation de son activité, la société TCM France réalise les actions suivante : - Vidange, dégazage, nettoyage et neutralisation des 5 cuves enterrées ayant recueillis des huiles et des hydrocarbures ; - Clôture du périmètre avec installation d'un portail électrique ; - Réalisation d'un diagnostic approfondis de l'état des sols. Ce diagnostic a été réalisé par la société DEKRA en février 2010. 35 sondages ont été réalisés sur l'ensemble du site. les échantillons ainsi récoltés ont fait l'objet d'analyse pour déterminer les teneurs des paramètres suivants : - Métaux lourds ; - Polychlorobiphényls (PCB) ; - Hydrocarbures Totaux (HCT) ; - Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) ; - Hydrocarbures Aromatique Monocyclque (BTEX) ; - Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV). Il a ainsi été mis en évidence des pollution en : - HCT (teneurs maximales observées atteignant jusqu'à 2 540 mg/kg) ; - Plomb (175 mg/kg) ; - Cadmium (2,04 mg/kg) ; - Zinc (436 mg/kg) ; - Cuivre (28,7 mg/kg). En conclusion DEKRA a recommandé la réalisation d'investigations supplémentaires afin d'estimer la surface des sols contaminés. Une analyse des risque a également été demandé pour vérifier l'adéquation entre les pollutions observées et l'usage prévu pour le site, et, si nécessaire, la purge des zones polluées. |
|||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) |
|
|||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
|
|||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
|||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00006180101 |
|||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000061801 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
69SIS02114
|
|||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli une installation d'application, de cuisson, séchage de vernis, et peinture sur support quelconque (métal, bois, papier, textile, cuir, plastique). Il a fait l'objet d'un premier diagnostic mettant en évidence des pollutions en hydrocarbure et métaux. Observations: Après le premier diagnostic, un aménageur a réhabilité le site pour un usage tertiaire. Des teneurs résiduelles en HAP, hydrocarbures et BTEX ont été mesurés à la suite des travaux de réhabilitation. Des mesures constructives (recouvrements des sols par des dallages, enrobés ou de la terre végétale) participent à assurer la compatibilité de l'état de sols avec l'usage prévu par le projet de réaménagement. |
|||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
