SSP0000665

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000665

Nom usuel COTTERLAZ-CARRAT
Commune(s) 74208 PASSY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000066501 22/05/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000066501

Date de dernière mise à jour 22/05/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
74.0049 (BASOL)
Environnement Les terrains ont accueilli des activités de stockage et de récupération de métaux. Un diagnostic fait état d'une pollution des sols aux métaux, HAP, PCB.
Description Lors de la visite d'inspection du 9 août 2010, Mme COTTERLAZ-CARRAT a confirmé que personne n'avait repris l'exploitation de l'installation classée. Elle avait provisoirement autorisé la société PATREGNANI à déposer du matériel de chantier sur une partie du site (parcelles 3636 et 3567).

Le site est orphelin.

Dans son rapport du 10 août 2010, l'inspecteur demande par courrier au propriétaire de transmettre des compléments.

Ensuite, à la demande de la société ACRO BTP SAS, une étude sur les sols a été réalisée (rapport envoyé à l'inspection le 8 octobre 2012).

9 sondages ont été conduits à la pelle et un forage profond a été réalisé (35 m).4 échantillons ont été prélevés. Les résultats des analyses ont montré la présence de HAP (somme des 16 = 70 mg/Kg), PCB (somme des 7 = 0,8 mg/Kg), Chrome (9100 mg/Kg), Cuivre (460 mg/Kg), Plomb (560 mg/Kg), Vanadium (150 mg/Kg).
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Plomb
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PASSY 4 0D 5389 74
PASSY 4 0D 5391 74
PASSY 4 0D 5392 74
PASSY 4 0D 5390 74
PASSY 4 0D 3156 74
PASSY 4 0D 3638 74
PASSY 4 0D 3636 74
PASSY 4 0D 3567 74
PASSY 4 0D 4865 74
PASSY 4 0D 1760 74

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00006650101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000066501
Ancien identifiant SIS
74SIS02337
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les terrains ont accueilli des activités de stockage et de récupération de métaux. Un diagnostic fait état d'une pollution des sols aux métaux, HAP, PCB.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PASSY 4 0D 5389 74
PASSY 4 0D 5391 74
PASSY 4 0D 5392 74
PASSY 4 0D 5390 74
PASSY 4 0D 3156 74
PASSY 4 0D 3638 74
PASSY 4 0D 3636 74
PASSY 4 0D 3567 74
PASSY 4 0D 4865 74
PASSY 4 0D 1760 74