SSP0000765

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000765

Nom usuel Ancienne décharge de la Sillandais
Commune(s) 35076 CHAVAGNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1990.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00007650101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000076501
Ancien identifiant SIS
35SIS02481
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 10/10/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Ancienne décharge de la Sillandais
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.
Le site a d'abord été exploité en gravière de 1972 à 1985. Il a ensuite été remblayé par des déchets de 1987 à 1989.

Des sondages des sols ont été réalisés en 2019 (rapport accessible en mairie).
Les analyses mettent en évidence :
- de légères anomalies en cuivre,
- des anomalies en hydrocarbures totaux,
- des traces en hydrocarbures aromatique polycycliques (HAP) et en PCB,
- quelques légères traces d'HAP dans les gaz.

Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Chavagne 1 ZK 0719 35