SSP0000796

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000796

Nom usuel Ancienne décharge de La Rue Maraze
Commune(s) 35132 HIREL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels banals, les gravats et les déchets verts.

Les dépôts ont cessé en 1990.

Le site concerne les parcelles ZI 2 (environ 400 m²), ZI 11 (environ 400 m²) ainsi que la moitié Est de la parcelle ZI 98 (ancienne parcelle ZI 10).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00007960101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000079601
Ancien identifiant SIS
35SIS02516
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 28/01/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels banals, les gravats et les déchets verts.

Les dépôts ont cessé en 1990.

Le site concerne les parcelles ZI 2 (environ 400 m²), ZI 11 (environ 400 m²) ainsi que la moitié Est de la parcelle ZI 98 (ancienne parcelle ZI 10).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Hirel 1 ZI 0002 35
Hirel 1 ZI 0011 35
Hirel 1 ZI 0075 35