SSP0000839
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000839 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Bénihel | ||||||||
| Commune(s) |
35285 SAINT JUST |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000083901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets de jardin, les déchets d'artisans, les encombrants et les bidons d'huiles et de produits phytosanitaires.
Les dépôts ont eu lieu de 1989 à 2002. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur moyenne de 3 m et une hauteur de front de 4 m. Le site a été réhabilité courant 2002 : - nivellement des déchets, - compactage des déchets, - mise en place d'une couche de terre argileuse de 30 à 40 cm - mise en place d'une couche de terre végétale de 45 à 60 cm. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets de jardin, les déchets d'artisans, les encombrants et les bidons d'huiles et de produits phytosanitaires.
Les dépôts ont eu lieu de 1989 à 2002. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur moyenne de 3 m et une hauteur de front de 4 m. Le site a été réhabilité courant 2002 : - nivellement des déchets, - compactage des déchets, - mise en place d'une couche de terre argileuse de 30 à 40 cm - mise en place d'une couche de terre végétale de 45 à 60 cm. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00008390101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000083901 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS02565
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets de jardin, les déchets d'artisans, les encombrants et les bidons d'huiles et de produits phytosanitaires.
Les dépôts ont eu lieu de 1989 à 2002. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur moyenne de 3 m et une hauteur de front de 4 m. Le site a été réhabilité courant 2002 : - nivellement des déchets, - compactage des déchets, - mise en place d'une couche de terre argileuse de 30 à 40 cm - mise en place d'une couche de terre végétale de 45 à 60 cm. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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