SSP0000899

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000899

Nom usuel Ancienne décharge de la Croix de la Grée
Commune(s) 35028 BOISTRUDAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000089901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000089901

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts et les déchets industriels banals.

Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 2000.

La superficie du dépôt est de 2 500 m².

Le site est recouvert de terre végétale et de végétation.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts et les déchets industriels banals.

Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 2000.

La superficie du dépôt est de 2 500 m².

Le site est recouvert de terre végétale et de végétation.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00008990101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000089901
Ancien identifiant SIS
35SIS02628
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts et les déchets industriels banals.

Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 2000.

La superficie du dépôt est de 2 500 m².

Le site est recouvert de terre végétale et de végétation.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOISTRUDAN ZH 56