SSP0001003
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001003 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Roussette | ||||||||
| Commune(s) |
35341 TREMBLAY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000100301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets agricoles et les déchets d'artisans.
Les dépôts semblent finir en 1996. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 4-5 m et une hauteur de front de 6-7 m. Le site reçoit désormais seulement des déchets inertes et des gravats. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets agricoles et les déchets d'artisans.
Les dépôts semblent finir en 1996. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 4-5 m et une hauteur de front de 6-7 m. Le site reçoit désormais seulement des déchets inertes et des gravats. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00010030101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000100301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS02746
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets agricoles et les déchets d'artisans.
Les dépôts semblent finir en 1996. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 4-5 m et une hauteur de front de 6-7 m. Le site reçoit désormais seulement des déchets inertes et des gravats. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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