SSP0001014

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001014

Nom usuel Ancienne décharge des Rochers
Commune(s) 56006 AUGAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000101401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000101401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des ardoises.


Les dépôts semblent débuter en 1990.

La superficie du dépôt est de 2000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 6 m.

Le site a été réaménagé et des plantations y ont été réalisées.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des ardoises.


Les dépôts semblent débuter en 1990.

La superficie du dépôt est de 2000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 6 m.

Le site a été réaménagé et des plantations y ont été réalisées.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010140101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000101401
Ancien identifiant SIS
56SIS02760
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des ardoises.


Les dépôts semblent débuter en 1990.

La superficie du dépôt est de 2000 m² pour une hauteur moyenne d'environ 6 m.

Le site a été réaménagé et des plantations y ont été réalisées.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AUGAN ZI 110