SSP0001027

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001027

Nom usuel Ancienne décharge du Runio
Commune(s) 56047 CREDIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000102701 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000102701

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats.

Les dépôts ont débuté en 1986.

La superficie des dépôts est de 500 m² pour une hauteur de front de 5m.
Description Le site correspond une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats.

Les dépôts ont débuté en 1986.

La superficie des dépôts est de 500 m² pour une hauteur de front de 5m.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010270101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000102701
Ancien identifiant SIS
56SIS02775
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats.

Les dépôts ont débuté en 1986.

La superficie des dépôts est de 500 m² pour une hauteur de front de 5m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CREDIN YP 89