SSP0001034

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001034

Nom usuel Ancienne décharge de Coët Digo
Commune(s) 56070 GUEGON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels, les ferrailles, les déchets verts, les gravats, les pots de peinture et les bidons d'huile et de produits phytosanitaires.

Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 1995.

La superficie du dépôt est de 2 800 m² pour une hauteur de front de 10 m.

Les déchets ont été recouverts de terre.

Le site est fermé au public.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010340101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000103401
Ancien identifiant SIS
56SIS02783
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels, les ferrailles, les déchets verts, les gravats, les pots de peinture et les bidons d'huile et de produits phytosanitaires.

Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 1995.

La superficie du dépôt est de 2 800 m² pour une hauteur de front de 10 m.

Les déchets ont été recouverts de terre.

Le site est fermé au public.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GUEGON 1 YA 165 56
GUEGON 1 YA 164 56