SSP0001036

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001036

Nom usuel Ancienne décharge de Pichery
Commune(s) 56074 GUENIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000103601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000103601

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets verts, des gravats et une quantité importante de terre.

La superficie des dépôts est de 1000 m² pour une hauteur de front de 8m.

Le site a été réaménagé en espace vert non ouvert au public.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets verts, des gravats et une quantité importante de terre.

La superficie des dépôts est de 1000 m² pour une hauteur de front de 8m.

Le site a été réaménagé en espace vert non ouvert au public.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010360101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000103601
Ancien identifiant SIS
56SIS02786
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets verts, des gravats et une quantité importante de terre.

La superficie des dépôts est de 1000 m² pour une hauteur de front de 8m.

Le site a été réaménagé en espace vert non ouvert au public.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GUENIN YH 10